Des réactions vives face à l’échec sur le projet d’un marché du poker en ligne pour l’Europe

Les opérateurs dans l’industrie des jeux d’argent et de hasard attendaient avec impatience de connaitre la position de la Commission Européenne en ce qui concerne le projet d’un marché européen du poker en ligne. Il faut dire que beaucoup attendent un marché de partage de liquidité à l’échelle de l’Union Européenne. L’intervention d’Harrie Temmink, directeur adjoint de l’unité Services en ligne et Services postaux, de la direction générale Marché Intérieur et Services, de la Commission Européenne, lors d’une conférence à la convention Ice Totally Gaming 2015 à Londres les a éclairés sur le sujet.

Un marché global avec une liquidité européenne : un échec

Les arguments avancés et les situations des autorités de régulation ont fait comprendre aux opérateurs dans l’industrie des jeux d’argent et de hasard qu’un marché global pour le poker en ligne ne se fera pas. Il est cependant possible qu’une coopération entre régulateurs européens voie le jour.

Pour Pokernews et Poker Industry PRO Michel Barnier, ancien commissaire européen au Marché Intérieur et Services, prônait une législation à l’échelle européenne pour les jeux d’argent et de hasard en ligne soit un système européen de licences. Cela n’est finalement pas le cas puisque du discours d’Harrie Temmink, ils ont retenu que les opérateurs doivent disposer d’une licence dans chaque pays où ils proposent leurs offres.

Pour revenir sur sa déclaration à ce sujet, Michel Barnier publiait sur le site du Huffington Post que sa proposition ne portait pas sur une régulation à l’échelle de l’Union sur les jeux de hasard en ligne, mais plutôt sur des mesures et des principes de protection communs.

Ce qu’il faut comprendre ?

Les opérateurs doivent comprendre donc qu’il n’y aura pas de marché commun ou de liquidité commune. Cependant, les opérateurs autorisés dans un État membre peuvent proposer leurs services aux consommateurs d’autres États membres, sauf si ces derniers imposent des restrictions justifiées.

L’exemple le plus concret est PokerStars qui dispose d’une licence dans différents pays d’Europe à savoir en France, en Espagne, en Italie, en Belgique, au Royaume-Uni, en Bulgarie, au Danemark ainsi qu’à Malte. Il appartient aux États membres de décider d’accorder ou non une licence à un opérateur, mais toute restriction doit être légitime.

A l’heure actuelle, l’industrie des jeux d’argent et du hasard n’espère plus un marché commun européen pour le poker en ligne. Les pays comptent désormais sur une coopération entre régulateurs. La Commission Européenne espère d’ailleurs trouver un accord dans ce sens. Certains États ont déjà commencé à se réunir et à échanger au sujet de cette coopération.

Il se pourrait même que les États-Unis participent à cette coopération entre régulateurs. Au mois de septembre 2014, quelques pays ont participé à la dernière réunion programmée sur ce sujet. Jusqu’à présent, aucun compte rendu de cette réunion n’a été publié et pourtant l’ARJEL (l’Autorité de Régulation des Jeux En Ligne) n’a jamais manqué de transmettre les nouvelles concernant les rencontres entre régulateurs européens.